Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société FRANCOIS CLERC
/
GRAINE DE POT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAINE DE POT
FRANCOIS CLERC

Numéro de dépôt :
3365939
Date de dépôt :
15/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2015
GRAINE DE POT de FRANCOIS CLERC

Présentation de la marque GRAINE DE POT

Déposée le 15 juin 2005 par la société FRANCOIS CLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAINE DE POT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la société FRANCOIS CLERC domicilié(e) 69 RUE D'HAUTEVILLE,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 250 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CLERC domicilié(e) 69 Rue d'HAUTEVILLE,75010 PARIS - 75010 - France.

La marque GRAINE DE POT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365939.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINE DE POT est expirée depuis le 15 juin 2015.

FRANCOIS CLERC a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS CLERC , LATARTINE , LA CUISINE EN TARTINE , Olitruf


FRANCOIS CLERC - 69 RUE D'HAUTEVILLE,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 449250190


Mr CLERC - 69 Rue d'HAUTEVILLE,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Produit de jardinage : kit de plantation comprenant ; un pot de fleurs et semences (graines). Services d'horticulture, jardinage, services de jardinier-paysagiste.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.